MENTIONS Légales
Informations légales
Sweet OM 971 SARL au capital social de 1000 € Siège social : 64 chemin de pierrette – 97129 Le Lamentin, Guadeloupe Numéro SIREN : 825 317 407 | Numéro SIRET : 82531740700013
Numéro RCS : Pointe-à-Pitre B 825 317 407 – Numéro de TVA intracommunautaire : FR73825317407
Directeur de la publication : M. Yoan CABIDOCHE (Gérant) Contact : sweetom971@gmail.com
Hébergeur du site
Le site est hébergé par OVH SAS
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
– Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
– Site web : www.ovh.com
Activité
SweetOM971 est une entreprise artisanale spécialisée dans :
● la production et la transformation de produits agricoles biologiques,
● la vente directe et par revendeurs,
● l’organisation d’ateliers autour de l’agriculture durable, du bien-être et de la transformation locale.
Certification : Produits issus de l’agriculture biologique
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, logo, graphismes, vidéos, structure, etc.) est la propriété exclusive de SweetOM971, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) :
● Les données collectées (nom, prénom, e-mail, téléphone, adresse, informations de commande) sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes, la relation client et l’envoi d’informations liées à SweetOM971.
● Ces données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.
● Elles sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier contact, sauf obligation légale contraire.
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● Autorité de contrôle compétente : CNIL (www.cnil.fr)
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de Pointe-à-Pitre, sous réserve d’une tentative préalable de résolution amiable.
Contact
Pour toute question concernant le site, vos commandes, vos données personnelles ou toute autre demande, vous pouvez contacter SweetOM971 via sweetom971@gmail.com